Peyrolles-en-Provence
Circonscription
Bouches du Rhône
 

Accidents scolaires

mardi 12 septembre 2017, par Natalie Roure

Vous trouverez dans cet article :
- Note départementale du 2 novembre 2016 reprenant la procédure relative aux accidents dans les établissements scolaires et durant les stages.
- Imprimé de déclaration d’accident sur le temps scolaire
- Schéma de procédure
- Annexe relative à l’accord écrit des parents de l’élève « auteur » pour communication des informations concernant leur enfant à la famille de la « victime ».

Information des parents lors des accidents scolaires - BOEN n° 43 du 19 novembre 2009

 
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